Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLUB DES SEPT MERS
Numéro de dépôt :
1071508
Date de dépôt :
03/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLUB DES SEPT MERS
Déposée le 3 juin 1977 par EDITIONS MARITIMES ET D'OUTRE-MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLUB DES SEPT MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLUB DES SEPT MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLUB DES SEPT MERS est expirée depuis le 3 juin 1987.
EDITIONS MARITIMES ET D'OUTRE-MER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019